VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION AVANT D'UTILISER CE SITE WEB.

Ces conditions générales d’utilisation décrivent les modalités d’utilisation du site Web de Biogen France SAS (« Biogen »). En utilisant ce site Web, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas la totalité de ces conditions générales d'utilisation, n’utilisez pas le site.

Biogen peut modifier à tout moment le contenu de ce site Web et les modalités qui en régissent l’utilisation. Les mises à jour sont publiées sur le site Web. Veuillez en prendre connaissance à chaque connexion. En continuant à utiliser le site Web après la publication des mises à jour, vous indiquez que vous les acceptez.

LE PRÉSENT SITE WEB NE FOURNIT NI CONSEILS NI SERVICES MÉDICAUX OU PROFESSIONNELS.

Le contenu du présent site Web constitue une source d’informations générales conformément aux présentes conditions générales d’utilisation. Nous vous conseillons de vérifier les informations fournies ici en consultant d’autres sources et d'examiner attentivement ces informations avec votre médecin. . ce site Biogen na pas pour vocation de fournir des conseils médicaux ou para médicaux, et les informations qui y sont publiées ne visent pas à remplacer l’avis médical émis par un médecin. Si vous souhaitez obtenir lesdits services ou conseils, consultez un professionnel de santé. La publication du contenu de ce site ne signifie aucunement que Biogen approuve les points de vue qui y sont exprimés et ne doit nullement être interprété comme une garantie fournie par l’auteur du contenu en ce qui concerne une approche, une recommandation, un traitement, une action ou l’application d’un médicament ou d’une préparation.

CHAMP D’UTILISATION

Biogen vous invite à consulter, à utiliser et à télécharger un seul exemplaire du présent site Web à des fins personnelles et non commerciales. Sauf indication contraire dans les présentes, il est interdit de copier, de télécharger ou de stocker tout élément du contenu ou tout logiciel du présent site Web dans un système d’extraction à toute autre fin, et il est interdit de redistribuer lesdits éléments ou logiciels sans en avoir obtenu la permission de Biogen par écrit. Vous reconnaissez que Biogen peut interrompre, modifier ou limiter votre utilisation du présent site Web pour toute raison sans préavis.

En utilisant le présent site Web, vous attestez que vous avez au moins 18 ans.

EXONÉRATION DE GARANTIES

Le contenu intégral du présent site Web vous est fourni sans aucune garantie expresse ou implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’exactitude ou d’absence de contrefaçon. Biogen ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité ou la fiabilité de tout élément du contenu du présent site Web. Il vous incombe de vérifier toute information avant de vous y fier. Vous utilisez le site Web et son contenu à vos seuls risques. Biogen ne fait aucune déclaration et n’offre aucune garantie quant à l’utilisation ininterrompue ou sans erreur du site. Il vous incombe de prendre toutes les précautions nécessaires pour vous assurer que le contenu obtenu sur le site ne contient pas de virus.

Il se peut que les exclusions précitées n’aient pas force exécutoire dans les juridictions où l’exclusion de certaines garanties implicites est interdite.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ; AUCUNE OBLIGATION DE MISE À JOUR

Vous utilisez le site Web et son contenu à vos seuls risques. Biogen décline expressément toute responsabilité, qu’elle soit fondée sur un contrat, un délit civil, une responsabilité stricte ou autre, pour tout dommage direct, indirect, connexe, consécutif ou particulier, en quelconque rapport avec ou résultant de votre utilisation ou consultation du site Web, même si Biogen a été averti de la possibilité de tels dommages, notamment mais pas exclusivement, dans les cas où toute partie s’était fiée au contenu du site Web lors de son utilisation, ou découlant d’erreurs ou d’omissions dans l’information échangée ou de retards dans la transmission de cette information, d’interruptions dans la connexion au site Web ou de virus, que ces dommages résultent entièrement ou partiellement d’une négligence, d’une catastrophe naturelle, d’une panne de télécommunication, du vol ou de la destruction du site Web ou des informations ou programmes connexes ou d’un accès non autorisé au site Web.

Biogen ne garantit pas que les fonctions du présent site Web ne contiennent pas de virus informatique ni autres éléments nuisibles. Bien que le contenu du présent site Web soit mis à jour régulièrement, Biogen n’est pas obligé de mettre à jour les informations figurant sur le site Web et ne pourra être tenu responsable si lesdites informations n’ont pas été mises à jour. Biogen n’assume aucune responsabilité et ne pourra être tenue responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité, de la fiabilité ou de l’utilité des informations divulguées ou consultées sur le présent site Web. Il vous incombe de vérifier tout contenu avant de vous y fier.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu intégral du présent site Web est protégé par les lois suisses, américaines et internationales sur les droits d’auteur. Il vous est interdit de copier, de modifier, de charger, de télécharger, de publier, de transmettre, de republier ou de distribuer tout élément du contenu du présent site, notamment mais pas exclusivement le code, sans avoir obtenu notre autorisation par écrit, excepté à des fins personnelles et non commerciales. Sauf dans les circonstances prévues dans la phrase précédente, aucun élément du contenu du présent site Web ne doit être interprété comme l’octroi d’une licence ou d’autres droits en vertu d’un brevet, d’une marque de commerce, d'un droit d'auteur ou d’une autre propriété intellectuelle appartenant à Biogen ou à un tiers. L’utilisation non autorisée de toute marque de commerce ou de service ou de tout logo de Biogen peut constituer une infraction à la législation suisse sur les marques de commerce.

LIENS

Le présent site Web peut comporter des liens renvoyant à des sites régis par d’autres parties. Ces autres sites ne dépendent pas de Biogen, qui n’est pas responsable du contenu disponible sur d’autres sites Internet auquel le présent site Web renvoie. Ces liens ne signifient pas que Biogen approuve le contenu de tout autre site, et Biogen décline toute responsabilité quant à l’accès aux autres sites par l’intermédiaire d’un lien hypertexte. Biogen propose aux utilisateurs des liens vers d’autres sites Internet par souci de commodité. Vous accédez à ces autres sites à vos seuls risques.

Sauf indication contraire figurant dans un accord écrit entre vous et Biogen, vous devez vous conformer à la politique de Biogen relative aux liens, à savoir : i) tout lien renvoyant au présent site Web doit être constitué de texte seulement et clairement identifié, soit « biogen.com » ou « site Web de Biogen » ; ii) l’apparence, la position et les autres aspects du lien ne doivent pas porter atteinte à ni affaiblir la réputation des noms et marques de commerce de Biogen ; iii) le lien doit diriger l’internaute vers la page d'accueil (par ex. www.biogen-france.fr) et non vers d’autres pages à l’intérieur du site Web ; iv) l’apparence, la position et les autres caractéristiques du lien ne doivent pas créer la fausse impression que votre organisation ou entité est sponsorisée, affiliée ou associée à Biogen ; v) quand l’internaute clique sur le lien, le site Web doit s’afficher en plein écran et non dans un encadré sur la page du site d’origine ; et vi) Biogen se réserve le droit de retirer son consentement au lien à tout moment et à sa seule discrétion.

LIEU GÉOGRAPHIQUE ET LOI APPLICABLE

Le présent site Web est exploité par Biogen International GmbH et son utilisation est régie par la législation suisse. Biogen ne fait aucune déclaration quant à l’exactitude des informations publiées sur ce site Web dans une quelconque juridiction hors de Suisse, et les internautes accèdent à ce site en dehors de la Suisse à leurs seuls risques. Les personnes qui choisissent d’accéder au site Web de Biogen International à partir d’autres lieux géographiques le font de leur propre initiative et sont tenues de respecter les lois locales applicables.

DIVISIBILITÉ

Si toute clause ou disposition des présentes conditions générales d’utilisation est jugée invalide ou inexécutoire par une cour compétente, les autres clauses et dispositions demeureront entièrement exécutoires et en vigueur. Toute clause ou disposition des présentes conditions générales d’utilisation jugée non valide ou inexécutoire en partie ou dans une certaine mesure seulement demeurera entièrement exécutoire et en vigueur dans les limites des éléments jugés valides ou exécutoires. Les parties s’accordent également à remplacer la clause ou disposition non valide ou inexécutoire en question par une clause ou disposition valide et exécutoire qui permettra, dans la mesure du possible, la réalisation des objectifs financiers, commerciaux et autres de la clause ou disposition non valide ou inexécutoire initiale.

INFRACTIONS ET AUTRES POLITIQUES

Biogen se réserve le droit d’exercer tous les recours à sa disposition en vertu de la loi et des règles d’équité en cas d’infractions aux règles énoncées sur le présent site Web, y compris le droit d’interdire l’accès au site Web à partir d’une adresse Internet particulière.

QUESTIONS

Pour toute question concernant ces conditions générales d'utilisation, veuillez contacter la personne responsable mentionnée dans la liste de la rubrique Nous contacter de ce site Web.

Page mise à jour le
22/03/2016